Conditions Générales de Vente

Site : cabinet-dermexpert-orleans.fr

Éditeur :
Cabinet DermExpert, au capital de 10 000 €,
dont le siège social est situé :
12, rue de la République – 45000 Orléans
Forme juridique : SARL
SIRET : 82037100300014
Activité (code NAF) : 9602B
Immatriculée au RCS 820371003 Orléans
Numéro TVA : FR 18 820371003
Immatriculée le 24/04/2016
Représenté par Joanna Di Lauro, en sa qualité de dirigeante
N° de téléphone : +33 (0)2 38 84 34 35
Adresse mail : contact@cabinet-dermexpert.fr

Hébergeur :
FlexyCorp SAS
https://pro.kiute.com/fr
10 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris
SIRET : 79988970400018 – RCS : Paris B 799 889 704

La présente Politique de confidentialité s’intègre entièrement aux Conditions Générales de Vente proposées par la société SARL DermExpert (ci-après la « Société »).

La Société SARL DermExpert propose des prestations de soins bien-être (ci-après les « Services ») à ses clients (ci-après les « Clients »).

La Société SARL DermExpert utilise une solution logicielle Saas multifonction « Kiute Pro » destinée aux professionnels du bien-être, permettant de bénéficier notamment d’un logiciel de caisse, de constituer une base de données de ses Clients (ci-après les « Données Clients »), de suivre l’historique de leurs rendez-vous, de gérer ses stocks, d’accéder à des statistiques sur ses Clients et d’utiliser un service de marketing direct.

La Société SARL DermExpert est le responsable du traitement des Données Clients.

La Société SARL DermExpert , soucieuse des données à caractère personnel du Client, s’engage à assurer la conformité des traitements opérés en sa qualité de responsable de traitement, conformément aux dispositions du Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil en date du 27 avril 2016 (le « RGPD »).

Pour ce faire, la Société SARL DermExpert utilise une solution conforme au RGPD et a mis en place une politique de confidentialité stricte afin de garantir un niveau de protection optimal des données collectées du Client.

La présente politique de confidentialité est destinée aux Clients utilisant les Services proposés par la Société SARL DermExpert.

Le Client est informé que lors de l’achat d’une prestation de soin bien-être auprès de la Société SARL
DermExpert, les données à caractère personnel suivantes le concernant sont collectées par téléphone lors de la prise de rendez-vous, via le site internet de la Société SARL DermExpert (ci-après le « Site ») lors de la création du compte personnel du Client ou au cabinet lors du règlement de la prestation ou d’une prise de rendez-vous :

• Nom, prénom ;
• Sexe ;
• Adresse email ;
• Numéro de téléphone ;
• Date de naissance ;
• Adresse postale ;
• Chèque cadeaux ;
• Carte de fidélité.

Le Client est également informé que l’historique de ses prestations, de ses rendez vous et de ses paiements est conservé par la Société SARL DermExpert.

Le Client consent au traitement des données à caractère personnel ci-dessus énumérées.

Le Client est informé que la Société SARL DermExpert ne procède à la collecte d’aucune donnée à caractère sensible au sens de la législation et de la règlementation en vigueur.

Le Client s’engage à ne communiquer que des données exactes, complètes, régulièrement mises à jour sur son identité et ses informations. La Société SARL DermExpert ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité en cas de communication de données obsolètes, illicites ou contraire à l’ordre public.

• Cookies

La Société SARL DermExpert informe le Client qu’elle dépose des cookies ou technologies similaires de
traçage sur le terminal du Client, lorsque celui-ci consulte le Site, et collecte les données suivantes :

• Adresse IP (Internet Protocol) ;
• Version du navigateur du terminal utilisé ;
• Parcours sur le site/ données de navigation ;
• Cookies de fonctionnement.

Les finalités de traitement des données collectées via les cookies et les traceurs ainsi que la gestion des cookies seront détaillés à l’article 7.

Le client est également informé qu’il a la possibilité de s’inscrire sur la liste Bloctel via le lien suivant : http://www.bloctel.gouv.fr/

Elle désigne la liste d’opposition au démarchage téléphonique instituée par l’article L.223-2 du Code de la consommation.

Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Lorsque ce recueil d’information se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l’existence de ce droit pour le consommateur.

La Société SARL DermExpert collecte, traite et conserve les données transmises par le Client dans le cadre de l’accès aux Services.

En outre, sous réserve de son acceptation expresse, le Client pourra recevoir des sollicitations de marketing direct de la part de la Société SARL DermExpert.

En cas de collecte des données à caractère personnel du Client par téléphone ou à l’institut, un email de confirmation du consentement sera adressé au Client.

Ainsi, la Société SARL DermExpert ne collecte et traite les données à caractère personnel du Client que pour la stricte exécution et l’utilisation optimale des Services qu’elle propose.

Le Client est informé que le traitement opéré par la Société a également pour finalité l’établissement de statistiques sur l’utilisation des Services.

La Société SARL DermExpert informe les Clients qu’aucune donnée à caractère personnel ne sera collectée sans son accord exprès et préalable.

La Société SARL DermExpert informe le Client que les données ne sont conservées que pour la durée de la relation contractuelle expressément nécessaire à la finalité du traitement.

En sa qualité de responsable de traitement, et conformément à la législation et la réglementation en vigueur, la Société SARL DermExpert s’engage à :

• Ne collecter les données des Clients de la Société SARL DermExpert que pour les finalités décrites à l’article 2 ;
• Tenir un registre des traitements ;
• Mettre en place toutes les mesures techniques et organisationnelles pour s’assurer de la sécurité des traitements effectués ;
• Restreindre les accès aux données des Clients aux seules personnes dûment habilitées à cet effet ;
• Sensibiliser et former le personnel au traitement des données ;
• Garantir tous les droits d’accès, de portabilité, d’effacement, de rectification et d’opposition des Clients concernant leurs données collectées lors de l’utilisation des Services ;
• Notifier à la CNIL toute faille de sécurité présentant un risque élevé pour les droits et libertés des Clients dans les 72 heures suivant la découverte de la violation ;
• Procéder à la destruction des données des Clients en l’absence de contact avec la Société SARL DermExpert pendant un délai de trois (3) ans.

Le Client dispose à tout moment, au préalable, au cours ou à la suite du traitement, d’un droit d’accès, de copie, de rectification, d’opposition, de portabilité, de limitation et de suppression des données qui le concernent.

Il peut paramétrer directement ses données via son compte personnel ou exercer ses droits en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@cabinet-dermexpert.fr ou par voie postale à l’adresse suivante Cabinet DermExpert 12 rue de la République 45000 Orléans et ce, sous réserve de justifier de son identité. Le Client est dûment informé que la suppression de son compte personnel entraîne une suppression de l’accès aux Services et des données qui sont liées à l’utilisation des Services.

Le Client est informé que les Données Clients sont conservées pour une période de soixante (60) jours à compter de la résiliation, sauf pour les éventuelles données dont une conservation plus longue serait imposée par la législation ou la règlementation.

En outre, le Client peut à tout moment interroger la Société SARL DermExpert s’il estime que ses droits ne sont pas respectés. A défaut de réponse satisfaisante, le Client peut introduire une réclamation devant la CNIL.

Pour davantage d’informations, la Société invite le Client à consulter ses droits sur le site de la CNIL disponible sur le lien suivant : www.cnil.fr.

La Société SARL DermExpert informe le Client que les données collectées pour l’exécution des Services sont susceptibles de faire l’objet d’un transfert vers les Etats-Unis auprès du service d’hébergement de la Société GOOGLE, adhérent au système du Privacy Shield, ce à quoi le Client est expressément informé par les présentes.

La Société SARL DermExpert informe le Client que le prestataire en charge de l’hébergement de ses données garantit toutes les mesures de sécurité auxquelles il peut légitimement s’attendre.

Le Client est informé que selon son choix discrétionnaire, la Société SARL DermExpert est susceptible de changer d’hébergeur au profit d’un hébergement localisé ailleurs, au sein de l’Union Européenne.

Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve des choix du Client, sur son ordinateur lors de la visite d’une page web. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation du Client et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).

Le Client est par conséquent informé que l’utilisation des Services implique le stockage de fichiers « Cookies », témoins de connexion, autres traceurs ou technologies similaires sur le terminal du Client.

Le Client est informé que la Société SARL DermExpert dépose des cookies et des traceurs sur son terminal afin de permettre (i) au Client de s’identifier, (ii) à la Société d’administrer l’espace personnel du Client, (iii) d’améliorer le contenu du Site, ou le cas échéant (iv) à des fins de mesure d’audience du Site par le biais d’un calcul de statistiques sur les pages consultées par le Client et la détermination des Services les plus utilisés. Le Client est informé que les cookies et traceurs seront déposés sur son terminal pendant une durée de treize (13) mois. Le Client peut à tout moment configurer son navigateur afin de recevoir une notification lorsqu’un cookie est envoyé ou de refuser les cookies.

Toutefois, certaines des fonctionnalités des Services pourraient ne pas fonctionner sans cookies. Par ailleurs, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de l’ensemble des cookies, le Client a la possibilité, s’il le souhaite, de choisir d’accepter le dépôt de tous les cookies, autres que les cookies fonctionnels, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu’il accepte selon leurs émetteurs, et ceci en effectuant les paramétrages suivants.

La Société SARL DermExpert informe le Client qu’il peut à tout moment revenir sur son consentement en modifiant ces paramétrages.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des services proposés par la société SARL DermExpert sur son site Internet et à destination des clients ou visiteurs. Par l’intermédiaire de son site Internet, la société offre au Client la possibilité d’accéder à une gamme complète de soins esthétiques et de beauté, à effectuer dans son établissement.

En conséquence, le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de la société SARL DermExpert emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Elles sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version.

1) Les prix indiqués sur le site Internet sont exprimés en Euros et TTC et correspondent à ceux en vigueur au jour de la commande.

2) Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation, en cas de vente à distance via notre site internet uniquement, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la confirmation de sa commande, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de gestion.

Dans le cadre d’achat de cure de soins/traitements, si la cure à été entamé avant les 14 jours de la fin de délai de rétractation, le client devra régler les séances consommées au prix unitaire, il ne pourra donc pas bénéficier de tarifs dégressifs.

Dans le cadre d’achat de produits cosmétique celui-ci devra être rendu dans son emballage d’origine dans avoir été ouvert ni le packaging endommagé.

Pour cela le client doit adresser sa demande par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :
Cabinet DermExpert
SARL DermExpert
12 rue de la république
45000 Orléans

Vous trouverez ci-dessous un exemple de formulaire :
À l’attention de la Gérante de la SARL DermExpert,
12 rue de la République 45000 Orléans
Mail contact@cabinet-dermexpert.fr téléphone 0238843435

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente pour la prestation de services ci-dessous :
Acheté le :
Lieu d’achat :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur:
Signature du consommateur :
Lieu et Date :

• Réservation en ligne avec paiement en ligne
La réservation de certaines prestations peut donner lieu à une demande de paiement en ligne. Lorsque le client a procédé à une réservation avec paiement en ligne, il a la possibilité d’annuler sa réservation jusqu’à 48h jours ouvrés avant la date de l’horaire de la prestation initialement choisie. Il doit pour cela contacter directement l’établissement par téléphone au 0238843435 ou par mail : contact@cabinet-dermexpert.fr

Passé ce délai et en cas de désistement du client, le soin sera dû par le client et l’acceptation d’un report ou d’une annulation restera à l’entière discrétion du Professionnel.

• Bons cadeaux expédiés à domicile
La vente de bons cadeaux expédiés à domicile est matérialisée par l’envoi au Client d’une facture correspondant à la commande. La société SARL DermExpert fera son possible pour expédier au plus vite le bon cadeau par défaut à l’adresse de l’acheteur. Si le client souhaite faire expédier le bon cadeau à une autre adresse, il lui faudra alors contacter directement DermExpert pour en faire la demande. Le bon cadeau a une durée de validité de 6 mois.

• Bons cadeaux envoyés par email
La vente de bons cadeaux envoyés par email est matérialisée par l’envoi au Client d’une facture correspondant à la commande ainsi que l’envoi immédiat et par email d’un bon cadeau au bénéficiaire. Le bon cadeau a une durée de validité de 6 mois.

La fourniture des services est réalisée contre paiement par le Client du prix total correspondant à la prestation choisie, dans l’Établissement DermExpert.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande et vaut confirmation de commande.

Le règlement des achats s’effectue par cartes bancaires, les cartes acceptées étant les suivantes : CB, VISA. Sécurisation de paiement de MANGOPAY

Conditions de MangoPay.

Les services commandés par le Client seront fournis sur présentation de la confirmation de commande dans l’établissement Cabinet DermExpert.

En cas d’impossibilité pour l’Établissement SARL DermExpert de fournir la prestation achetée pendant la période de validité de 6 mois, l’établissement SARL DermExpert s’engage à procéder au remboursement du prix du bon d’échange ou un avoir du même montant dans un délai maximal de 15 jours, par crédit sur la carte bancaire débitée à la commande, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Pour annuler ou modifier une réservation, le Client devra contacter l’établissement SARL DermExpert au moins 48h jours ouvrées avant la date prévue du rendez-vous. Passé ce délai, SARL DermExpert sera en droit de considérer la prestation comme réalisée.

Les services fournis par le site Internet de Cabinet DermExpert sont conformes à la réglementation
en vigueur en France.

La société FlexyCorp via sa marque FlexyBeauty agit comme intermédiaire pour le compte de la société {{ad.view.siteView.name}} et déclare se conformer notamment aux dispositions des articles L. 121-16 à 121-20-7 et 121-20-15 à 121-20-16 du Code de la Consommation régissant la fourniture de prestations à distance.

L’acceptation des présentes Conditions implique la reconnaissance que la société FlexyCorp agit
uniquement en qualité de mandataire.

A ce titre, dès lors que toute réservation sur le Site aura été effectuée et que le service désiré sera disponible, le contrat sera conclu entre le Client et l’Établissement Cabinet DermExpert .

Sauf dispositions légales contraires, la société FlexyCorp ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas de manquements de la société DermExpert aux obligations découlant des prestations vendues par son intermédiaire.

La société DermExpert ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne.

Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires de la société SARL DermExpert . Le Client dispose donc d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.

Pour la bonne utilisation du site, nous utilisons un cookie sur votre ordinateur. Ce cookie a pour objet, d’une part, d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site pour nous permettre de tirer des statistiques et améliorer nos services ; d’autre part, d’identifier votre ordinateur au début de la phase d’abonnement en ligne, préalable nécessaire pour tout abonnement passé sur le site. Le cookie que nous implantons dans votre ordinateur n’est pas permanent.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations de fourniture de prestations de service qui y sont visées, seront soumises au droit français.

En cas de litige, la société SARL DermExpert est inscrite au service de médiation www.cm2c.fr

Les réservations de soins/traitements/produits/cures sont payables d’avance afin d’être réservés.

Pour les détenteurs de bons cadeaux leur réservation sera garantie à partir de l’enregistrement du numéro du bon. La date de validité du bon correspond à la date butoir de prise de rendez-vous et devra être présentée lors de celui-ci.

Vous serez tenu d’avertir le Cabinet DermExpert® le plus tôt possible, car en fonction des plannings de réservation nous pourrons être contraints d’écourter le temps consacré à votre proportionnellement au retard constaté. Aucun remboursement ou compensation ne pourra être exigé.

Tous reports de rendez-vous doivent intervenir 48h jours ouvrés avant le jour du rendez-vous, dans le cas contraire il se verra décompté et ne sera pas reporté.

Aucun remboursement de n’importe quelle nature ne pourra être réclamé pour quelque raison que ce soit.

Pour rappel, aucun délai de rétractation ne peut être accordé une fois votre engagement signé.

Le délai de rétractation de 14 jours (articleL.221-18) du code de la consommation est uniquement dans le cadre de la vente à distance.

En cas de non-présentation, le soin/traitement ou le bon cadeau sera entièrement perdu.

Validité d’un an à compter de leur date d’achat (sauf contraintes liées au Covid 19, qui en cas de confinement prolongerait automatiquement la durée de validité).

En cas de maladie, vous êtes tenu d’avertir le cabinet DermExpert® si et seulement si cela vous empêche d’honorer votre rendez-vous 48h jours ouvrés avant votre rendez-vous.

Si vos problèmes de santé engendrent des contre-indications aux soins vous ne pourrez prétendre à un remboursement, les soins seront changés et adaptés si besoin ou un avoir du montant restant sera proposé uniquement sur présentation d’un certificat médical détaillé.

Vous vous engagez à respecter le rythme de vos rendez-vous, ainsi que les conseils prodigués lors des consultations. Il est normal de ne pas avoir de résultats si vous prenez du poids pendant le cours du traitement minceur, ou de même pour les traitements de peau si vous ne respectez pas le protocole donné. Il est important de respecter un programme d’entretien afin de faire perdurer les résultats de votre traitement à raison d’une fois par mois.

Le cabinet DermExpert® pourra utiliser vos photos avant/après de résultats des traitements sur les réseaux sociaux afin de communiquer et ceux sans demande préalable sans opposition de votre part.

Le cabinet DermExpert® pourra ne pas honorer une séance si les produits cosmétiques/cosméceutiques ne proviennent pas du cabinet. En raison des ventes de périmés ou de contrefaçon sur Internet, nous ne pourrons prendre la responsabilité d’un tiers.

En parrainant un(e) ami (e) sur une cure corps ou visage, un massage vous sera offert.

Nos prestations sont disponibles en bons cadeaux à offrir ou à s’offrir.

Tous les bons cadeaux achetés au cabinet DermExpert® ont une validité de six mois à compter de leur date d’achat. Une fois l’échéance passée, un supplément de 15€ vous permettra de prolonger sa validité de 3 mois.

Ils ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni compensables et ne possèdent aucune valeur marchande. En cas de perte ou de vol, ils ne pourront être remboursés et remplacés et nous ne pourrons être tenus responsables de la consommation effectuée par une tierce personne.

Espèces, cartes bancaires, chèque bancaire si paiement en une fois.

Le Cabinet DermExpert® propose des facilitées de paiement en 3 ,4 fois sans frais ou 10 fois avec 3.5% de frais.

Les RDV ne pourront être fixés et les produits emportés qu’après acceptation et validation de COFIDIS (15jours).

Tous nos modelages/soins/traitements sont à but non thérapeutique et non sexuels.